MENTIONS LÉGALES
PROPRIÉTAIRE
Nom du site web : UNARTOIS
URL : https://www.unartois.fr
Propriétaire : UNARTOIS
Conception et réalisation : UNARTOIS
Siège social : 83 Route de Béthune — 62223 Sainte-Catherine
Forme juridique : Association loi 1901
N° SIRET : 38509699500043
Tel. : 03 21 21 50 86
HÉBERGEMENT
OVH
2 Rue Kellermann
59100 Roubaix
PLATEFORME DE GESTION DU CONTENU :
CONDITIONS D'UTILISATION
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
INFORMATIONS
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, sans caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
INTERACTIVITÉ
Les utilisateurs du site peuvent y déposer du contenu en remplissant des formulaires de contact, dans le but d’être recontacté ultérieurement par les équipes d’UNARTOIS.
Ces données sont enregistrées en accord avec votre demande, et seront conservées pour une durée adéquate à la demande, et sur la durée maximale conforme à la loi. Ces données sont accessibles uniquement par les personnes autorisées au sein de l’association UNARTOIS, et ne seront en aucun cas diffusées en dehors de la structure.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
LIENS
Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Liens entrants
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
- tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
- ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
CONFIDENTIALITÉ
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité à l’adresse du siège, directement sur le site via l’onglet Contact, ou bien par e-mail à l’adresse contact@unartois.fr
